Plantes vivaces plantes basses plantes moyennes fougères graminées petits fruits plante vivace plante basse plante moyenne fougère graminée petit fruit.

Newsletter

Nos conditions générales de ventes

Les commandes:

Les commandes seront exécutées par ordre d'arrivée.

A moins d'un ordre contraire de la part de l'acheteur, le vendeur se réserve le droit de remplacer les articles manquants par ceux de la variété, du litrage ou du  pot s'en approchant le plus.

Des perturbbations climatiques ou économiques majeures survenant pendant l'exécution de la commande pendant la saison, pourront donner lieu à des modifiations de délais, de disponibilités ou de prix sans que le vendeur en soit tenu pour responsable.

Garanties :

Les plantes sorties de notre Etablissement échappent à notre contrôle, en conséquence, le vendeur n'est pas responsable ni de la floraison ni de la reprise des plantes. D'autre part, aucune contestation concernant la pureté variétale ne pourra être admise au delà de la première saison végétative permettant de constater l'erreur. Cette garantie se limite au remplacement à l'identique des plantes fournies ou au remboursement du prix facturé lors de la livraison .

Prix et Paiement:

Les prix appliqués sont ceux en vigueur le jour de la commande. Les prix mentionnés sont indiqués hors taxe, ils seront majorés de la TVA au taux en vigueur à la date de facturation. Les prix comprennent les frais de conditionnement et de préparation.

En dessous d'un franco  selon la région ou la zone de livraison  une participation aux frais de transport sera facturée.

Les ventes effectuées à un acheteur avec lequel nous ne sommes pas en relation d'affaires sont payables à reception de la marchandise contre remboursement avec une facturation de 30€ pour chèque bancaire, ou par virement avant le jour de livraison sans frais.

Les factures sont payables, net et sans escompte, dans les 30 jours suivant la date de facture, par chèque bancaire ou par virement. Nous n'acceptons plus les traites.

Au dela de 30 jours, les factures seront majorées de 2.5 % par mois de retard.

En cas de litige le Tribunal de Sens est seul compétents. Le recouvrement contentieux d'une créance entrainera, a titre de clause pénale, le paiement d'une indemnité égale à 20 % du montant des sommes dues avec un minium de 180 Euros, sans préjudice des autres frais et honoraires engagés pour la mise en recouvrement.

Réserve de propriété :

En application de la loi  80335 du 12 Mai 1980, le vendeur garde  la propriété de la marchandise jusqu'au paiment complet de la facture dues.


AccueilAccueil

Votre panier de commande se met à jour.
Veuillez patienter.
Mise a jour du panier